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Ressources pédagogiques

Mis à jour le 14 septembre 2023
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Notice Marchés publics (Mise à jour Juillet 2020)

Prévention des conflits d'intérêts (commande publique) - Bonnes pratiques

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Notice Dépenses de personnel - Information aux porteurs sur le traitement des allègements de la taxe sur salaire et du crédit d’impôt au titre de la taxe salaire (CITS)

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Guide obligations de publicité pour le FEADER

Les tutos

Tutoriel du Réseau Rural pour les dossiers FEADER

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