• A-
  • /
  • A+
normandie.fr

Le site Internet que vous consultez est le site officiel des programmes européens en Normandie.

Les objectifs de ce site sont :

  • d'améliorer la notoriété des politiques communautaires en informant le grand public des diverses interventions de l'Union européenne,
  • d'améliorer la transparence du fonctionnement des fonds européens, notamment en informant les bénéficiaires potentiels et en rendant accessibles les procédures et les règles de fonctionnement des programmes européens.

Directeur de la publication

Hervé MORIN, Président de la Région Normandie.

Direction chargée de l'édition : Direction Europe et International
Pour toute question relative au fonctionnement du site, vous pouvez contacter le gestionnaire du site : severine.auvray@normandie.fr

Editeur

L’éditeur du site est représenté par la Région Normandie.

Clause de non responsabilité

Les informations qui figurent sur ce site font l'objet d'une clause de non responsabilité. Le présent site vise à promouvoir l'accès aux informations relatives aux politiques menées par l'Union européenne sur le territoire.

L’éditeur s'efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées. Il ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes sur le site et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu. En l'état du droit, seules les éditions sur papier des documents de référence figurant sur le site Internet sont officielles.

Développement

CASUS BELLI

Graphisme

CASUS BELLI

Crédits photographiques

Région Normandie
Direction de la Communication : Eric Biernacki, Jean-François Hamon
Peggy Godreuil
Jean-François Lange
laurent6494 - Fotolia
tsomchat - Fotolia
JFL Photography - Fotolia
PUNTO STUDIO FOTO AG - Fotolia
Delphotostock - Fotolia

Les photographies présentes sur ce site proviennent de différentes sources. Elles ne peuvent faire l'objet d'une quelconque reproduction.

Partenaires

Préfecture de Région Normandie

Union européenne

Le présent site a bénéficié du soutien des programmes européens 2014-2020.

Informations techniques

Ce site a été développé avec l’outil de gestion de contenu DRUPAL, distribué sous licence GNU/GPL.

Accessibilité

Ce site est conforme aux standards XHTML et CSS du W3C.

Affichage et consultation des pages du site

L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran d'une largeur de 1280 pixels.

Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs Internet suivants :

  • Mozilla Firefox
  • Microsoft Internet Explorer, version 6.0 et ultérieures
  • Safari

L’utilisateur

L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles suivantes :

Copyright (© L'Europe en Normandie, 2016)

Dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, ne pas résumer, modifier, altérer le contenu textuel ni les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur. Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle. L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s´engage à citer le nom des propriétaires du site Internet et l´adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.

Création de liens hypertextes

Il est possible de créer un lien vers le présent site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.